Devis :

Hi there! I’m a bike messenger by day, aspiring actor by night, and this is my website. I live in Los Angeles, have a great dog named Jack, and I like piña coladas. (And gettin’ caught in the rain.)

INSTALLATION, FORMATIONS ET SÉCURITÉ :

Les marchandises vendues ou les travaux exécutés sont acceptés par le client.

Afin de raccorder la machine aux réseaux électriques, le client devra mandater une société spécialisée

TRCNC ne fait aucune formation concernant la sécurité.

Les formations à l’utilisation des machines et des logiciels seront assurées par TRCNC ou un autre prestataire. Les formations gratuites ne sont que des initiations à l’utilisation de la machine et à son entretien d’une durée de 30min.

Rétractation :

En cas de rétractation, la société TRCNC est en droit  de réclamer une indemnité  équivalente à 15% du montant de la commande avant la période de mise en fabrication et de 35% de ce montant dès la mise en fabrication qui sera notifiée par mail.

Paiement :

Seuls les payements par virement sont acceptés.

Une commande n’est validée qu’a la date de réception des arrhes ou paiement uniquement Défaut de paiement : Tout défaut de paiement à une échéance, quelconque, nous permet, de plein droit (sans mise en demeure préalable), de suspendre  ou de résilier  le contrat pour  la partie restant à exécuter. L’acheteur est immédiatement, redevable de l’indemnité prévue L’existence d’un litige ou même d’un différend ne permet pas au client de retarder  ou d’arrêter les paiements.

Garantis :

Sauf mention contraire sur nos devis, tous nos produits sont garantis 1 an hors pièces d’usures et mauvaise utilisation.

La réparation ou le remplacement des pièces, effectué par TRCNC au titre de la garantie n’a

Pas pour effet de prolonger le délai de garantie des autres composants du Matériel.

Les frais de livraison, la main d’œuvre et les frais de déplacement de TRCNC ne sont pas couverts par la garantie.

La garantie se fait par téléphone si possible.

Les tubes laser standards CO2 sont garanties de 2 mois, les tubes RECI seront garantis 6 mois.

Hors garantie :

Main-d’œuvre sur site ou par téléphone 87€/h – Déplacement 1,09€ du km En aucun cas, le délai de réparation, d’échange, d’immobilisation du Matériel et les dommages consécutifs, ne peuvent donner lieu au versement d’une indemnité quelconque ou dommages intérêts.

Exclusions :

La garantie est exclue pour les défectuosités dues  à des cas fortuits ou  de force majeure. Par ailleurs,  elle ne couvre pas l’usure normale, la casse pour mauvais usage,  les négligences. Elle est exclue pour l’utilisation du Matériel dans des conditions non conformes aux préconisations de TRCNC.

CONTRAT MAINTENANCE :

Contrat renouvelable et hors déplacements, charges et pièces, celui-ci vous garantit une réponse et une intervention au plus rapide, normalement dans la journée selon nos disponibilités. Le contrat est à 480 € HT/an dès la première année et les suivantes (prix évolutif).

RESPONSABILITÉ D’UTILISATION :

L’utilisation d’une machine-outil peut engendrer des risques de coupures, brûlures, écrasement et/ou réaction biologique.

Vous en assumez la responsabilité et vous devez prendre les mesures, informations et

formations nécessaires à leurs utilisations.

L’utilisation d’une machine laser nécessite la présence d’une personne à proximité et en aucun cas la machine ne doit être laissé sans surveillance au cours du travail.

En aucun cas nous  ne pourrions  en être tenus  pour responsable.

RESPONSABILITÉ : VENTE, LIVRAISON ET  DISTRIBUTION :

La livraison sera toujours assurée par un transporteur indépendant. La responsabilité de chacun est engagée : De l’usine quand la machine est en construction, du transporteur lors des livraisons et du client dès le début du déchargement. TRCNC est responsable uniquement lorsque la (les) machine(s) est dans ses ateliers.

En cas de non-paiement 8 semaines consécutives ou non, le matériel, les acomptes et les arrhes seront perdus et le matériel deviendra propriété exclusive de la société TRCNC. TRCNC ne peut être tenu pour responsable des équipements périphériques et de leur mauvaise utilisation, tel que les aspirateurs, barrières de sécurités, outils tranchants, postes informatiques, éclairages, pompe à vide et tous autres accessoires.

ACCEPTATION SANS RÉSERVE :

Vous êtes responsable de l’entretien et l’utilisation de la machine et de ses outils, de l’installation des équipements de sécurité. Il vous appartient de vous former, ainsi que de former l’opérateur salarié ou indépendant sur l’utilisation et les règles de sécurité et votre ligne d’alimentation électrique doit être dédié et contrôle par un agent compétent.

TRCNC et toutes autres personnes ne pourront pas être tenus pour responsable d’une mauvaise utilisation.

TRCNC ne vend qu’aux professionnels et en tant que tel, vous certifiez par sa réception,

connaître parfaitement le produit et être capable d’en contrôler sa qualité, que celui-ci est conforme à vos besoins et à votre demande. Si vous êtes un particulier, votre commande sera considérée comme illégale, annulée et les arrhes ou acomptes seront perdus.

vous engagez à être aux normes de sécurité en vigueur et à protéger l’opérateur à votre charge et frais…

Dès la réception d’un paiement total ou d’un acompte ou d’une arrhes engagera le client à accepter les CGV et CGS avec ou sans signature de sa part.

Celles-ci peuvent être modifiées à tous moments sans avertissement.

Il est formellement entendu qu’aucune des clauses imprimées sur les documents de nos clients ne peut nous être opposable.

En cas de litige non résolu par le dialogue, seuls les tribunaux seront compétents pour le jugement d’un litige.